UNION EUROPEENNE
1er janvier
2007
L'Union à 27
Les institutions européennes
2007 | LISBONNE, UN NOUVEAU TRAITE
19 octobre 2007
. Un accord sur un
nouveau traité
destiné à améliorer le fonctionnement de leurs institutions
Traité de Lisbonne : ce qui change [Document Europolitique, novembre 2007]
[
1 Mo
]
LE PROCESSUS D'ELARGISSEMENT DE L'UNION
Les étapes du processus
Les pays candidats
Conditions pour adhérer à l’UE
2007
. Le rapport de la Commission
TURQUIE: LES NEGOCIATIONS
Le rapport de la Commission européenne sur l'adhésion : un "oui" sans "chèque en blanc" pour l'adhésion
Les négociations, qui se sont ouvertes en octobre
2005
, pourraient durer "dix ou quinze ans"
La Turquie et l'Union européenne : calendrier et points de repères
POINTS DE VUE
.
Pourquoi la Turquie veut adhérer par Abdullah Gül
/
La Turquie moderne aux prises avec ses démons par Claude Edelmann
QUELLE EUROPE ? Le débat
> UNE EUROPE SOCIALE
2004
Cinq critères pour l'Europe sociale
> UNE EUROPE DE LA CULTURE
2005
Rencontres pour l'Europe de la culture
•
Pour une bibliothèque numérique européenne
2004
La culture, une idée neuve en Europe •
Pour une Europe fondée sur la culture
> UNE EUROPE DE LA JUSTICE
2005
Vers une justice européenne
> UNE EUROPE DE L'EDUCATION
2006
Pour une Université de l'Europe
> UNE EUROPE DES TRANSPORTS
2007
Pour une Europe mobile et verte
FRANCE-ALLEMAGNE 1963-2003
, 40 ans après
Relancer
l’Europe
Une
déclaration
commune
Jacques
Chirac
: l’Europe peut avancer
Le
Traité
de l’Elysée
2004-6 | CONSTITUTION EUROPEENNE
JUIN 2004
Le projet adopté par l'Union européenne: le traité établissant une Constitution européenne
Traité établissant une Constitution europénne
[
884 ko
]
Une Constitution européenne: pourquoi ?
La Constitution en bref
Ce que dit la Constitution
LES RATIFICATIONS DU TRAITE
2005-6
Les
ratifications
dans les pays de l'Union européenne
L'
Allemagne
dit "oui" à la Constitution européenne
France
. Le non au référendum du 29 mai 2005
CONVENTION POUR l’AVENIR DE L’EUROPE
Son organisation
Les enjeux
LE PROJET DE CONSTITUTION
JUIN 2003
Le projet proposé à l’Union européenne
Les propositions de la Convention
Une importante réforme des institutions
Le texte du projet Version I
[pdf 300ko]
Version II
[pdf 500ko]
POINTS DE VUE / Le débat
Juin 2003
.
Quelles valeurs ? Pour quelle Europe ? par Olivier Mongin, directeur de la revue Esprit
Mai 2003
.
Dieu et la Constitution européenne par Hippolyte Simon, archevêque de Clermont-Ferrand (F)
Janvier 2003
.
La Convention européenne à mi-parcours par Valéry Giscard d'Estaing, Président de la Convention pour l’avenir de l’Europe
JANVIER 2003
Une
Contribution
franco-allemande
Le texte de la contribution
DECEMBRE 2002
La
proposition
de la Commission européenne
Un projet fédéraliste
"Paix, Liberté, Solidarité"
[Pdf-196ko]
SEPTEMBRE 2002
La
proposition
de Robert Badinter
OCTOBRE 2002
L'avant-projet de la Convention
L'esquisse constitutionnelle
Les premiers articles
POINTS DE VUE. 