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Genève, son histoire et ses institutions



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De l'Escalade aux Révolutions genevoises
"La révolution consiste à aimer un homme qui n'existe pas encore"

| L'ESCALADE | 1707 | 1734-1738 | L'AFFAIRE ROUSSEAU, 1763-1770 |
| LA GENEVE REVOLUTIONNAIRE |


Vue de Genève

La plus ancienne vue de Genève par le peintre Nicolas Manuel, 1548. Dessinée pour un ouvrage de géographie universelle, la ”Cosmographie” de Sébastien Münster (Paris, 1572).

Dans la Genève réformée devenue République indépendante, la question de la séparation des pouvoirs n'est pas tranchée. Certes, tous les pouvoirs régaliens ayant appartenus au prince-évêque sont désormais l'attribut de la communauté des citoyens, mais celle-ci fonctionne davantage comme une association ou une corporation de personnes qui se sont unies dans le but de défendre et de gérer des intérêts communs. Bientôt l'élection des syndics n'est plus vraiment libre, mais "préparée" par le Petit Conseil et le contrôle des citoyens sur la bonne marche de la cité s'amenuise.

A la période de paix et de prospérité de la première moitié du XVIème siècle, succède une nouvelle période lourde de menaces. En 1559, l'Etat savoyard est reconstitué. En 1564, le Traité de Lausanne contraint les Bernois, pour conserver le Pays de Vaud, à restituer leurs autres conquêtes à la Savoie. Très tôt, ces terres redeviennent catholiques. Genève est à nouveau encerclée par les domaines du duc de Savoie. A cette nouvelle frontière politique s'ajoute une barrière religieuse. Avec l'avènement du duc Charles-Emmanuel Ier en 1580, les coups de force se multiplient. Pour se prémunir, Genève s'allie à Berne. En 1579, Berne s'associe à la France et à Soleure dans un traité d'assistance afin de protéger Genève. Zurich rejoint bientôt l'alliance. Ce traité est l'unique lien entre Genève et la Suisse jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.Top

L'Escalade

Les tensions s'accroissent en raison des guerres qui ravagent la région entre 1589 et 1594. Avec le soutien, du moins au début, des Bernois et du roi de France, Genève remporte quelques victoires. Les Genevois croient à tort qu'ils sont compris dans le traité de paix que concluent la Savoie et la France. Mal leur en prend.

Dans la nuit du 11 au 12 décembre 1602, le duc Charles-Emmanuel Ier de Savoie tente une attaque nocturne pour s'emparer définitivement de la ville. Les Genevois repoussent victorieusement l'assaut, cette nuit de l'Escalade, restée célèbre, sonne comme une victoire unificatrice.

Par le Traité de Saint-Julien, signé en 1603, le duc de Savoie reconnaît enfin l'indépendance de Genève. Dès lors, la Savoie se détourne de Genève, ses intérêts vitaux se situant désormais de l'autre côté des Alpes.

La croissance économique et le rayonnement de Genève se poursuivent durant la première moitié du XVIIème siècle. L'horlogerie et les métiers d'art qui lui sont associés (bijouterie, orfèvrerie, gravure...) deviennent la branche phare de l'économie genevoise.

Toutefois, cette fin du XVIIème siècle reste troublée par une succession de mauvaises récoltes et de grandes famines qui s'abattent sur l'ensemble de l'Europe.

Genève doit aussi faire face à un nouvel afflux de réfugiés protestants. En 1685, Louis XIV révoque l'Edit de Nantes d'Henri IV, mettant désormais le protestantisme hors la loi. Contraints à l'exil à défaut d'abjurer, des milliers de protestants convergent vers Genève. L'apport démographique est important; la population genevoise passe de seize mille à dix-neuf mille habitants entre 1690 et 1710.

Le début du XVIIIème siècle consacre le triomphe de l'horlogerie sur les autres branches économiques. L'industrie des indiennes, ou toiles peintes, est la deuxième industrie en importance devant les activités bancaires.

L'activité du bâtiment est tout aussi remarquable. On assiste à la construction de nombreux édifices publics et immeubles privés. Le Palais de Justice, édifié de 1707 à 1712, et le Temple de la Fusterie, datant de 1714, tous deux érigés par l'architecte français Jean Vennes, en constituent de beaux exemples.Top

Parallèlement à cet essor économique et démographique, le XVIIIème siècle constitue une période mouvementée au plan de la grande mue des institutions politiques.

Les "révolutions de Genève", qualifiées ainsi par les contemporains, montrent clairement que de nouvelles idées se font jour (le siècle des Lumières) et que la marche vers la démocratie est lancée.

1707

A l'origine de la première "révolte" : le réveil de la conscience politique des citoyens. Le mouvement de rébellion, emmené par l'aristocrate Pierre Fatio, exige par le biais d'une pétition une participation plus active du Conseil général à la prise de décision politique et un contrôle accru du Petit Conseil. Les pétitionnaires souhaitent une réforme du système d'élection, ainsi qu'une limitation des membres d'une même famille dans les Conseils. Ils demandent aussi la publication imprimée des lois.

Les Bernois et les Zurichois sont appelés à la rescousse par le gouvernement pour dompter la rébellion. Fatio et plusieurs de ses partisans sont exécutés.

1734-1738

A ce premier mouvement quelque peu décousu succède une seconde "révolte" encore plus déterminée qui touche un aspect essentiel de la souveraineté populaire: le vote des impôts. D'énormes moyens financiers sont en effet engagés dès 1713 pour pourvoir aux nouvelles fortifications de la ville. Le financement de ces travaux ne peut se réaliser que par une perception de taxes supplémentaires. Deux fois, le Petit Conseil (le gouvernement) et le Conseil des Deux-Cents (l'organe législatif) avalisent cette taxation supplémentaire.

Le Conseil général (le corps électoral) n'est pas consulté, ce qui provoque l'ire de la population. Les échauffourées de 1737 font onze victimes. Les troubles sont si graves que le gouvernement genevois fait appel à deux reprises à la médiation des cantons de Berne et de Zurich. Finalement, seule une intervention française met fin aux troubles. Le "Règlement de la Médiation" de 1738, accepté par le Conseil général, servira pendant 30 ans de constitution. Il définit les droits des citoyens: votation des nouvelles lois, vote des impôts, élection des syndics, du procureur général et de certains magistrats dont les candidatures sont proposées par les deux Conseils, approbation des traités conclus avec l'étranger...

Un nouveau droit très important est reconnu aux citoyens: celui de faire des "représentations", soit des revendications au gouvernement. Ces représentations ne peuvent être faites qu'au Petit Conseil, qui les présente ensuite au Conseil des Deux Cents, puis au Conseil Général.Top

L'affaire Rousseau (1763-1770)

Le Petit Conseil condamne en 1762 deux livres à être brûlés devant l'Hôtel-de-Ville parce que "tendant à détruire la religion chrétienne et tous les gouvernements". Ces deux ouvrages sont l'Emile, consacré à l'éducation, et le Contrat social, magistral exposé de doctrine politique, et leur auteur n'est autre que Jean-Jacques Rousseau. Ce dernier est contraint à l'exil en terre neuchâteloise et renonce à la bourgeoisie genevoise en 1763. Cette condamnation et les protestations qui suivent réveillent les discussions sur la forme du gouvernement et la souveraineté populaire.

La polémique qui s'ensuit porte sur la composition des Conseils qui ne sont pas jugés suffisamment représentatifs du Conseil général, mais le fruit d'une minorité aristocratique. De même, le Conseil général n'est pas davantage représentatif de la population. En effet, seuls peuvent siéger au Conseil général les bourgeois de Genève. Or, le prix de l'acquisition de la bourgeoisie genevoise n'a cessé d'augmenter aux XVII et XVIIIèmes siècles, la rendant inaccessible à bien des bourses. Ainsi, une classe toujours plus nombreuse de Natifs, parfaitement implantés dans la ville et payant leurs impôts, se trouve dépourvue de tout droit politique. Ce fait est de plus en plus ressenti comme une injustice.

Les troubles liés à la condamnation des deux ouvrages de Jean-Jacques Rousseau durent jusqu'en 1782. Les puissances médiatrices (Berne, Zurich et la Couronne de France) ne parviendront pas à trouver une solution acceptable pour les parties. Un "Code noir" est imposé aux Genevois le 21 novembre 1782. Cet édit réactionnaire contraint à l'exil bon nombre de contestataires et rétablit l'aristocratie au pouvoir. De même, les facilités pour accéder à la bourgeoisie sont supprimées. Des mesures policières sont instaurées, les salons de discussion sont dissous, la liberté de la presse muselée et la garnison de soldats étrangers est plus que doublée.

Véritable retour en arrière, cet édit de pacification compromet les bribes de souveraineté populaire chèrement acquises jusque-là.

La Genève révolutionnaire

Un édit du 10 février 1789 assouplit quelque peu le "Code noir". La bourgeoisie genevoise est à nouveau accessible aux Natifs de la quatrième génération. Quant au Conseil général, il recouvre la charge d'élire le petit Conseil. Un nouveau code adopté en 1791 confère au Conseil général l'entièreté du pouvoir législatif et un droit d'initiative.

La France révolutionnaire, dont les troupes ont envahi la Savoie est aux portes de Genève qu'elle menace d'annexer en 1792. L'indépendance est sauvée provisoirement, mais l'Ancien Régime ne résiste pas à l'avancée révolutionnaire. Un "comité provisoire de sûreté" composé de treize citoyens suspend de ses fonctions le gouvernement en place et proclame l'égalité politique entre toutes les catégories de la population. Genève a vécu sa révolution en décembre 1792.

La nouvelle constitution du 5 février 1794 établit un régime de démocratie directe. Les principes de souveraineté populaire et la séparation des pouvoirs sont strictement respectés. L'ensemble des habitants, natifs, bourgeois et citoyens sont égaux. Ils figurent au "Registre unique des citoyens" et constituent ensemble le Conseil général chargé de l'élection des membres des trois pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire). Chaque loi adoptée par le Conseil législatif doit être avalisée par le Conseil général, c'est le référendum obligatoire. Par ailleurs, les citoyens disposent d'un droit d'initiative législative et constitutionnelle fort étendu. Cette réquisition doit être appuyée par 300, 500 ou 700 citoyens. Le Conseil législatif doit alors présenter au Conseil général un projet de loi conforme à l'opinion exprimée par les initiants.

Cette série d'articles n'aurait jamais pu voir le jour sans l'aimable collaboration des Archives de l'Etat de Genève et, en particulier, de Catherine Santschi, archiviste d'Etat.

Sources : Louis Binz, Brève histoire de Genève, Chancellerie d'Etat, 3ème édition, Genève 2000. Sous la direction de Bernard Lescaze et Françoise Hirsch, Encyclopédie de Genève, tome 4, Les institutions politiques, judiciaires et militaires, Association de l'Encyclopédie de Genève, 2ème édition, Genève 1991.
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