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Genève, son histoire et ses institutions



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L'avènement de la démocratie
"L'amour de la démocratie est celui de l'égalité"

| LA RESTAURATION | LA CONSTITUTION CONSERVATRICE DE 1814 |
| LA CONSTITUTION GENEVOISE DE 1847 | LA GENEVE MODERNE |


Démolition des fortifications

Démolition des fortifications. Au premier plan, à gauche, James Fazy discutant avec des terrassiers.
Document Centre d'iconographie genevoise.

Les visées de la France révolutionnaire sur Genève aboutissent à l'occupation de la République le 15 avril 1798. Dans le "Traité de réunion à la France", Genève bénéficie toutefois de conditions relativement favorables. L'administration des anciens biens publics est gérée par une organisation autonome, la Société économique. Au plan religieux, le Concordat de 1801 établit la liberté de culte, alors qu'en matière d'éducation, l'enseignement dispose d'une large autonomie.


Le 25 août 1798, Genève devient chef-lieu du département du Léman qui comporte trois arrondissements (Genève : dix cantons; Bonneville : neuf cantons; Thonon : quatre cantons).

La Restauration

La défaite napoléonienne de 1813 clôt la parenthèse française. Genève est libérée le 30 décembre 1813 par les troupes autrichiennes du comte Ferdinand Bubna Von Littiz. Un gouvernement provisoire, formé par les figures de proue du parti aristocratique des Négatifs, opposé aux droits démocratiques du peuple de Genève vingt-deux ans plus tôt, proclame la restauration de la République, le 1er janvier 1814, annonciatrice d'une liberté retrouvée.
Politiquement, les hommes du gouvernement provisoire souhaitent un retour à la situation d'avant la Révolution de 1792. Top

Au plan stratégique, l'objectif premier des nouvelles autorités genevoises est de faire de Genève un canton suisse. Tous les Suisses ne voient cependant pas d'un très bon oeil l'arrivée de la "république des bords du Léman" au sein de la Confédération. Les cantons catholiques sont soucieux à l'idée de voir l'ancienne Rome du protestantisme rejoindre la Confédération. En outre, la situation géographique particulière de Genève, enclavée entre des terres étrangères, pose problème. Dès lors, l'entrée de Genève dans la Confédération suisse est soumise à deux conditions: la dot (soit un agrandissement du territoire permettant un désenclavement) et les papiers (soit une nouvelle constitution).

Le soin de réunir la dot est confiée à Charles Pictet de Rochemont. Les négociations quant aux modifications territoriales se déroulent lors des Congrès de Vienne et Paris en 1815 ainsi que Turin en 1816. La nouvelle frontière genevoise est le fruit d'un compromis entre les exigences des autorités politiques et militaires fédérales, des puissances participant aux différents congrès, du gouvernement français et du roi de Sardaigne.

Au final, sept communes du Pays de Gex complètent le territoire genevois et vingt-quatre communes savoyardes, connues aujourd'hui sous le nom de "communes réunies".

La Constitution conservatrice de 1814

La nouvelle constitution conservatrice de 1814 devant satisfaire les Suisses est rédigée à la hâte. Ses auteurs suppriment toute trace du Conseil général. Le pouvoir appartient désormais à un Conseil représentatif, " qualifié de souverain ", de 250 membres élus selon un mode de scrutin fort complexe. Le suffrage censitaire remplace le suffrage universel: seuls les membres de la classe privilégiée peuvent exercer le droit de vote.

De plus, la séparation des pouvoirs a quasiment disparu de la Constitution de 1814: les vingt-huit membres du Conseil d'Etat (exécutif), inamovibles, siègent également dans le Conseil représentatif (législatif). De même, les tribunaux sont composés principalement de conseillers d'Etat et de membres du Conseil représentatif. Une modification intervient en 1832 qui introduit le principe d'élection des juges par le peuple.

Le 1er juin 1814, les contingents fribourgeois et soleurois débarquent au Port Noir. Le 12 septembre 1814, la Diète vote l'entrée de Genève dans la Confédération. Le traité définitif faisant de Genève le vingt-deuxième canton suisse est signé le 19 mai 1815.Top

Les premières années de Genève au sein de la Confédération sont assombries par une grave crise économique qui ravage l'Europe entière en 1816 et 1817. Genève connaît une nouvelle disette. La grave dépression industrielle qui suit assombrit encore le paysage et il faut attendre 1830 pour assister à une reprise économique.

Les années 1830 sont celles d'une libéralisation politique en Europe. En Suisse, plusieurs cantons modifient leur constitution et proclament le suffrage universel. Genève n'est pas épargnée par le mouvement qui s'instaure et l'opposition politique se fait toujours plus pressante. Le 3 mars 1841, une nouvelle formation politique apparaît: l'Association du Trois Mars. Le parti se compose de libéraux issus de la bourgeoisie protestante et d'une aile gauche qui finira par prédominer. A la tête de cette mouvance, on trouve James Fazy, figure de proue du radicalisme naissant.

Le Conseil d'Etat et le Grand Conseil élus en 1842 sont majoritairement conservateurs. Des événements extérieurs vont précipiter leur chute et faire le jeu des radicaux genevois.
La crise du Sonderbund est l'une des plus graves crises de l'histoire suisse. Deux courants se font face: l'un, emmené par les radicaux, souhaite faire de la Suisse un Etat démocratique et l'autre, conservateur, est partisan du maintien d'une souveraineté cantonale étendue. Ce clivage politique recoupe approximativement le clivage religieux entre cantons protestants et catholiques. En 1845, sept cantons catholiques fondent une ligue séparée: le Sonderbund. Les radicaux du pays ne tardent pas à en exiger la dissolution.

Le Conseil d'Etat et le Grand Conseil genevois refusent de se ranger du côté des radicaux suisses. Il est ordonné à la députation genevoise qui se rend à la Diète fédérale le 3 octobre 1846 de ne pas voter la dissolution du Sonderbund, au nom de la souveraineté cantonale.

Cette décision provoque un tollé. Particulièrement maladroite, elle sera parfaitement exploitée par les radicaux.

Le quartier ouvrier de Saint-Gervais se soulève le 5 octobre 1846 et repousse victorieusement les troupes gouvernementales le 7. Le Conseil d'Etat est contraint à la démission. Le soulèvement populaire porte James Fazy et les radicaux au pouvoir.

Genève vote finalement le dissolution du Sonderbund lors de la Diète fédérale. Une courte campagne militaire, menée victorieusement par le général genevois Dufour, met fin aux troubles dans le pays. La Suisse moderne éclôt en 1848 avec une nouvelle constitution fédérale.Top

La Constitution genevoise de 1847

James Fazy est en grande partie l'auteur de la constitution genevoise du 24 mai 1847 dont les principes sont encore en vigueur aujourd'hui. Le gouvernement Fazy durera jusqu'en 1861.
La nouvelle constitution rétablit le Conseil général, constitué de l'ensemble des citoyens disposant de la capacité civique. Le Conseil général élit le Conseil d'Etat (organe exécutif) et le Grand Conseil (organe législatif). Il est appelé à se prononcer sur les révisions constitutionnelles. Ces droits sont étendus par des modifications ultérieures. Le référendum est introduit en 1879, l'initiative populaire en 1891. L'élection des conseillers aux Etats directement par le peuple date de 1893 et celle des juges de 1904.

La constitution admet le principe de la séparation des pouvoirs, mais ce dernier n'est pas appliqué avec une rigueur absolue. La fonction de conseiller d'Etat n'est ainsi pas incompatible avec celle de député au Grand Conseil. Il faudra attendre 1926 pour que le principe d'incompatibilité entre les charges exécutive et législative entre en vigueur.

L'indépendance du pouvoir judiciaire est en revanche strictement respectée par la nouvelle constitution. Elle garantit aussi l'existence du jury, émanation du peuple souverain, qui statue seul sur les questions de faits soumises aux juridictions pénales.

Politiquement, Fazy peut compter sur le soutien de la classe ouvrière. Le parti radical est le parti "révolutionnaire" du XIXème siècle. Il peut également compter sur l'appui de la plupart des commerçants et industriels qui voient en lui le défenseur de la liberté économique. James Fazy est également le fondateurs de deux banques genevoises: la Banque de Genève et la Caisse hypothécaire.

La Genève moderne

Un acte symbolique de l'avènement de la Genève moderne de Fazy est le démantèlement progressif des fortifications. La démolition est votée en 1849 et la ville peut progressivement s'étendre. Les terrains des anciennes fortifications ont donné lieu à une intense spéculation immobilière, et, plus positivement, à une urbanisation et à des aménagements importants sur la rive droite. La Gare de Cornavin ou l'Eglise Notre-Dame ont ainsi été construites entre 1852 et 1859.

L'agglomération genevoise passe ainsi de 38'000 habitants en 1850 à 60'000 en 1870 pour atteindre 131'000 âmes en 1914.

La croissance de la population dans la seconde moitié du XIXème siècle est surtout le fait d'immigrants étrangers. En 1850, la proportion de ressortissants étrangers est de 24%, alors qu'elle sera de 42 % en 1913. Les Français représentent la majorité des étrangers. Le rapport entre les religions protestante et catholique bascule en 1860.

Genève devient une terre d'accueil pour des réfugiés politiques de toute provenance. Le droit d'asile est accordé facilement depuis la Restauration. A la fin du XIXème siècle, les représentants de minorités politiques qui s'établissent à Genève sont très souvent des démocrates proscrits, des révolutionnaires ou des socialistes pourchassés dans leur pays.

On trouve des personnalités aussi diverses que Mazzini, Becker, Patek et Lénine qui séjourna dans notre cité entre 1903 et 1904 puis entre 1907 et 1908.

Cette série d'articles n'aurait jamais pu voir le jour sans l'aimable collaboration des Archives de l'Etat de Genève et, en particulier, de Catherine Santschi, archiviste d'Etat.

Sources : Louis Binz, Brève histoire de Genève, Chancellerie d'Etat, 3ème édition, Genève 2000. Sous la direction de Bernard Lescaze et Françoise Hirsch, Encyclopédie de Genève, tome 4, Les institutions politiques, judiciaires et militaires, Association de l'Encyclopédie de Genève, 2ème édition, Genève 1991. Sous la direction de Paul Guichonnet, Histoire de Genève, Privat - Payot, 1974. 1847-1947 Centenaire de la constitution de la République, Chancellerie d'Etat, 1947.
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