Comité contre la torture

RAPPORTEUR SPECIAL
sur la torture [2010]
Rapport à l’Assemblée générale
Bilan du mandat

Entré en fonction le 1er janvier 1988, le Comité contre la torture, composé de dix experts, est chargé de surveiller l'application de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. Il siège à Genève.
2011
Genève, 31 octobre au 25 novembre, 47e session. Le Comité a examiné les rapports du Maroc, de Djibouti, du Paraguay, de l’Allemagne, du Sri Lanka, de la Bulgarie, de Madagascar et du Bélarus.		Genève, 9 mai au 3 juin, 46e session. Le Comité examine les rapports de la Slovénie, du Koweït, du Ghana, du Turkménistan, de la Finlande, de Maurice, de Monaco et de l'Irlande
2010
Genève, 1er au 19 novembre, 45e session. Le Comité examine les rapports présentés par l'Ethiopie, la Turquie, la Bosnie-Herzégovine, la Mongolie, l'Equateur et le Cambodge		Genève, 26 avril au 14 mai. 44e session. Le Comité examine les rapports présentés par la France, le Cameroun, la Jordanie, la Suisse, la Syrie, le Liechtenstein et l'Autriche, ainsi que par le Yémen. \| Ouverture de la session \| Réunion avec les Etats parties \| Réunion avec le Sous Comité \| RAPPORTS : France [ 1 – 2 ] — Suisse [ 1 – 2 ] \| Clôture de la session
2009
Genève, 2 au 20 novembre 2009, 43e session. Le Comité a examiné les rapports présentés par le Yémen, la Slovaquie, El Salvador, l’Azerbaïdjan, la Colombie, la République de Moldova et l’Espagne		Genève, 27 avril au 15 mai 2009, 42e session. Le Comité a examiné les rapports des Philippines, du Tchad, du Nicaragua, de la Nouvelle-Zélande, du Chili, d’Israël et du Honduras
2008
Genève, 3 au 21 novembre 2008, 41e session. Le Comité a examiné les rapports de la Lituanie, de la Serbie, du Kazakhstan, de la Chine (et les RAS de Hong Kong et Macao), du Monténégro, de la Belgique et du Kenya. Le rapport du Sous-Comité pour la prévention de la torture.		Genève, 28 avril au 16 mai 2008, 40e session. Le Comité a examiné les rapports de la Suède, de l'Australie, de l'Algérie, du Costa Rica, de l'Indonésie, de l'ex République yougoslave de Macédoine, de la Zambie et de l'Islande
2007
Genève, 5 au 23 novembre 2007, 39e session. Le Comité a examiné les rapports de la Lettonie, de l'Ouzbékistan, de la Norvège, du Portugal, de l'Estonie et du Bénin \| Une Observation générale sur l’article 2 de la Convention.		Genève, 30 avril au 18 mai 2007, 38e session. Le Comité a examiné les rapports du Danemark, du Luxembourg, de l'Italie, des Pays-Bas, de l'Ukraine, du Japon et de la Pologne \| Une Observation générale : comment empêcher la torture. OBSERVATION GENRALE Les mesures que les Etats parties doivent prendre pour empêcher la torture
2006
Genève, mai 2006, 36e session. Le Comité a examiné les rapports du Pérou, de la Géorgie, du Guatemala, des Etats-Unis, du Qatar, du Togo et de la République de Corée. LE RAPPORT DES ETATS-UNIS \| Présentation \| Le rapport \| L'examen par le Comité \| Les réponses américaines \| Les "recommandations" du Comité \| Les "recommandations" en bref \|		Genève, 6 au 24 novembre 2006, 37e session. Le Comité a examiné les rapports du Tadjikistan, du Mexique, du Burundi, de la Fédération de Russie, du Guyana, de l'Afrique du Sud et de la Hongrie.
2005
Genève, mai 2005, 34e session. Le Comité a examiné les rapports du Canada, de la Suisse, de la Finlande, de l'Albanie, de l'Ouganda et de Bahreïn.		Genève, novembre 2005, 35e session. Le Comité a examiné les rapports de la Bosnie-Herzégovine, du Népal, du Sri Lanka, de l'Equateur, de l'Autriche, de la France et de la République démocratique du Congo.
2004
Genève, mai 2004, 32e session. Le Comité a examiné les rapports de la République tchèque, de Monaco, de la Croatie, de l'Allemagne, de la Nouvelle-Zélande, du Chili et de la Bulgarie.		Genève, novembre 2004, 33e session. Le Comité a examiné les rapports de l'Argentine, du Royaume-Uni et de la Grèce.
2003
Genève, mai 2003, 30e session. Le Comité a examiné les rapports du Cambodge, de l'Azerbaïdjan, de l'Islande, de la Turquie, de la Slovénie, de la Belgique et de la République de Moldova.		Genève, novembre 2003, 31e session. Le Comité a examiné les rapports de la Colombie, du Maroc, de la Lettonie, du Yémen, de la Lituanie et du Cameroun.
2002
Genève, mai 2002, 28e session : Le Comité a adopté des conclusions et recommandations concernant les rapports de sept pays - Suède, Ouzbékistan, Danemark, Norvège, Luxembourg, Arabie saoudite et Fédération de Russie.		Genève, novembre 2002, 29e session : Le Comité a adopté des conclusions et recommandations concernant les rapports de cinq pays - Espagne, Egypte, Estonie, Chypre et Venezuela.
2001
Genève, mai 2001, 26e session : Le Comité a adopté des conclusions et recommandations concernant les rapports de huit pays - Bolivie, Slovaquie, Brésil, Kazakhstan, Costa Rica, Géorgie, République tchèque et Grèce.		Genève, novembre 2001, 27e session : Le Comité a adopté des conclusions et recommandations concernant les rapports de cinq pays - Ukraine, Bénin, Indonésie, Zambie et Israël.
2000
Genève, mai 2000, 24e session : le Comité a adopté des ”conclusions” sur la situation dans huit pays : Pologne, Portugal, Chine, Paraguay, El Salvador, Etats-Unis, Pays-Bas et Slovénie.		Genève, novembre 2000, 25e session : le Comité adopte ses ”conclusions et recommandations” sur le Guatemala, l'Arménie, le Bélarus, l'Australie, le Canada et le Cameroun, ainsi qu'un texte sur la Conférence mondiale contre le racisme.